Mentions légales

Présentation de l’entreprise
-Dénomination sociale ou raison sociale.
-Adresse du siège social.
-Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique.
-Forme juridique de la société (SA, SARL, SNC, SAS, etc.) pour une société.
-Montant du capital social pour une société.
-Nom du directeur ou du codirecteur de la publication et celui du responsable de la rédaction s’il
en existe un.

o Pour les activités commerciales :
-Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés pour les activités
commerciales.
-Numéro individuel d’identification fiscale
o Pour les activités artisanales :
-Numéro d’inscription au répertoire des métiers pour les activités artisanales
o Pour les activités règlementées :
-Référence aux règles professionnelles applicables.
-Indication du titre professionnel.
-Nom de l’État de l’Union européenne dans lequel le titre professionnel a été octroyé.
-Nom de l’ordre ou de l’organisme auprès duquel une inscription a été faite.
Hébergement
-Nom et coordonnées de l’hébergeur du site :

O2Switch Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€

Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474

Crédits
Créditez ici les personnes/entreprises dont vous utilisez les visuels (vous pouvez le faire sur une autre
page) :
Visuels : ….
Illustrations : ….
Réutilisation des contenus
Sauf mention contraire, la réutilisation des contenus de (nom de votre site internet) est soumise aux
règles précisées ci-dessous :
……